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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANJARD
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CLC DECORATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLC DECORATION
GRANJARD SAS

Numéro de dépôt :
4472434
Date de dépôt :
27/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2028
CLC DECORATION de GRANJARD

Présentation de la marque CLC DECORATION

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANJARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLC DECORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRANJARD domicilié(e) Lieu-Dit chez Bessolles - 42360 - PANISSIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CLC DECORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLC DECORATION arrivera à expiration en date du 27 juillet 2028.

GRANJARD a également déposé les autres marques suivantes : ETOFFES & DECLINAISONS , CENTEX


GRANJARD SAS - Lieu-Dit chez Bessolles - 42360 - PANISSIERES - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Matelas ; literie (à l'exception du linge de lit) ; rideaux de bois ; tringles et rails de rideaux ; galets et patères de rideaux ; stores d'intérieurs pour fenêtres (mobiliers), stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur en bois tissé ; oreillers ; traversins ;

Tissus, tissus d'ameublement ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain ; serviette éponge ; drap de bain, gant de toilette ; tapis de bain ; peignoir ; rideaux ; voilage ; occultant, pare-solaires en matière textile ou matière plastique; alèses ; housses de protection de matelas ; articles textiles pour crèches ; draps, draps housse, taies d'oreiller, combi-drap ; couvertures piquées ; couvertures ; turbulettes ; tours de lit ;

Vêtements, vêtements professionnels, notamment blouses, marinières, tuniques, pantalons, vestes, casaques et douillettes pour services hospitaliers, pantalons, tabliers et vestes pour cuisine, chaussures, bavoirs.